Mentions légales

Vous êtes actuellement sur le site corporate de RMI Rénovation Machines Industrielles.
Merci de lire attentivement les présentes modalités d'utilisation du présent site avant de le parcourir. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.

Éditeur du site

Rénovation Machines Industrielles
S.A.R.L. au capital de 60 000 €
Enregistrée au registre du commerce sous le N° 489 334 516
Siret : 489 334 516 00031 - APE : 3312Z
Siège social : ZI d'Atton - Rue Pierre Adt 54700 ATTON
Responsable de la publication Steven Moss, en sa qualité de Gérant
Téléphone : +33(0)3 83 82 57 75
Email : contact@sasrmi.com

Développement/Webmaster

Rénovation Machines Industrielles

Hébergeur

OVH
2 rue Kellermann - 59100 Roubaix
+33 9 72 10 10 07
http://www.ovh.com/fr/support/

Propriété intellectuelle

En accord avec les lois régissant la propriété des droits littéraires et artistiques ou autres droits similaires, le présent site et tous les éléments, marques, dessins, modèles, photographies, textes, illustrations, logos, séquences animées ou non, sonores ou non, graphiques, etc. se trouvant dans le présent site ainsi que leur compilation sont la propriété exclusive de RMI Rénovation Machines Industrielles celle-ci ne concédant aucune licence ni aucun autre droit que celui de consulter le site.
La reproduction, ou l’utilisation de tout ou partie de ces éléments est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdite. Ni le site internet (en tout ou partie), ni son contenu, ni les marques ne peuvent être utilisés, reproduits, dupliqués, copiés, vendus, revendus, rendus accessibles, modifiés ou exploités de toute autre manière, en tout ou partie, pour quelque finalité que ce soit sauf autorisation préalable et écrite de RMI Rénovation Machines Industrielles. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon.

Conditions d'utilisation

Ce site (www.sasrmi.com) est réalisé avec le CMS WordPress en différents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, etc…) pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Internet explorer, Safari, Firefox, Google Chrome, etc…
RMI Rénovation Machines Industrielles met en œuvre tous les moyens dont il dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet.
Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile.
RMI Rénovation Machines Industrielles n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Liens hypertextes

La création de lien hypertexte vers le site www.sasrmi.com ne peut être faite qu’avec l’autorisation expresse, écrite et préalable de RMI Rénovation Machines Industrielles.
RMI Rénovation Machines Industrielles décline toute responsabilité concernant le contenu, la publicité, les produits ou les services disponibles sur ou à partir des sites liés par un lien hypertexte à son site.

Déclaration à la CNIL

De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez notre site Internet (www.sasrmi.com).

Cependant, ce principe comporte certaines exceptions.

En effet, pour certains services proposés par notre site, vous pouvez être amenés à nous communiquer certaines données telles que : votre nom, votre fonction, le nom de votre société, votre adresse électronique, votre numéro de téléphone, etc.
Tel est le cas lorsque vous remplissez le formulaire qui vous est proposé en ligne, dans la rubrique « contact ».

Dans tous les cas, vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles. Dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser les services du site, notamment celui de solliciter des renseignements sur notre société par voie électronique.

Enfin, nous pouvons collecter de manière automatique certaines informations vous concernant lors d’une simple navigation sur notre site Internet, notamment : des informations concernant l’utilisation de notre site, comme les zones que vous visitez et les services auxquels vous accédez, votre adresse IP, le type de votre navigateur, vos temps d’accès.
De telles informations sont utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes, de manière à améliorer la qualité des services qui vous sont proposés. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.